La logistique des munitions

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amelie
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Re: La logistique des munitions

Message par amelie » ven. juin 21, 2013 11:45 am

Toff29 a écrit :Les quotas, c'est en France : achat de 1000 manufacturées par an... :( Et oui, c'est une honte !! ;)


( j'ai vu, 1000 par an et par arme )

question: un français qui vient tiré en Belgique, dans un club ou lors d'une compétition, peut il acheter ces munitions en Belgique et est il aussi limiter dans le nombre ?

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Re: La logistique des munitions

Message par Campeur » ven. juin 21, 2013 1:43 pm

Toff29 a écrit :
amelie a écrit :Des quotas, ou sa ? :lol:

Amelie


Les quotas, c'est en France : achat de 1000 manufacturées par an... :( Et oui, c'est une honte !! ;)


je ne comprends pas bien cette histoire de quotas... l'acheteur est limité à 1000 munitions manufacturées (dans mon cas ça serait de la 22lr) par an... en terme d'achat ou de stockage au domicile ?

parce que mille ça fait pas beaucoup en terme de stok "au casou".
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Re: La logistique des munitions

Message par Toff29 » ven. juin 21, 2013 1:46 pm

L'achat des munitions manufacturées de 1 ère cat est enregistré sur la feuille de détention d'arme de 1 ère cat.

Aprés la question est de savoir sous quelles conditions sont vendues les munitions de 1ere cat en Belgique :?:

Edit :
@Campeur : le quota de 1000, c'est pour les munitions de 1 ere cat ;)
Le Breton n'est pas têtu... Il ne voit tout simplement pas pourquoi il aurait tort !!!

Pour un œil les 2 yeux, pour une dent toute la gueule !!!

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Re: La logistique des munitions

Message par Campeur » ven. juin 21, 2013 1:50 pm

merci Toff !
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Re: La logistique des munitions

Message par Warning » ven. juin 21, 2013 1:54 pm

Campeur a écrit :je ne comprends pas bien cette histoire de quotas... l'acheteur est limité à 1000 munitions manufacturées (dans mon cas ça serait de la 22lr) par an... en terme d'achat ou de stockage au domicile ?


1000 achat de munitions manufacturées par arme et par an, pour les catégories 1 et 4.
En rechargeant, on est toujours limité à 1000 en stock de munitions (manufacturée ou rechargée), en revanche on peut avoir en poudre l'équivalent d'un stock pour 1000 autres munitions.

La 22LR est hors quota. Donc, dans ton cas, aucun problème.


Pour la Belgique, les armes et munitions ne sont pas complètement intégrées au libre échange. Il faut l'équivalent d'un passeport pour aller dans un autre pays. Acheter des munitions dans un pays étranger (quand bien même de l'UE) nécessite de la paperasse.
Je suis en train d'acquérir un 686 en Allemagne, il faudra que j'obtienne auparavant d'un accord de la douane pour l'importer. Et quand bien même il resterait en Allemagne, en tant que Français, l'armurier me demande d'office de document. La logique étant qu'en tant que Français, je n'achète pas une arme en Allemagne pour l'y laisser (même logique pour les munitions). Autrement, il me faudrait faire des démarches côté allemand pour obtenir le droit de détention. Et alors se posera le problème du fait que pour leur réglementation, je ne suis pas allemand.

Je ne sais pas si j'ai été clair ...
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Re: La logistique des munitions

Message par amelie » dim. juin 23, 2013 11:31 am

d’après certains, il y a liberté d'achat dans le BENELUX pour nous Belges sur les munitions ( avec M4 ou M9 ) et il faut un préaccord pour l'importation dans l'union Européenne des armes avec passage au banc d'épreuves de Liège pour l'enregistrement.

nous n'avons pas de quota, mais un contrôle administratif quand même sur l’utilité, avec possibilité d'un contrôle au domicile des conditions de stockage, idem pour le rechargement, il faudrait une demande.
faire attention pour le transport qui serai limité a 75kg ?

je me suis fait tiré l'oreille par mon président de club, car je n'avais pas mon M4 avec moi chaque fois que je vais au club, ( tu dois prouvé que les armes que tu transporte sont a toi ), bien patron !

donc je sens que je vais retourner au service des armes de ma commune pour leur demander TOUTES les lois et règles sur le transport, stockage, importation, rechargement, etc, car cela change d'un bureau a l’autre.

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Re: La logistique des munitions

Message par khronegon » dim. juin 23, 2013 12:21 pm

Fait au moins une copie de ton modèle 4 si tu préfères ne pas te balader avec l'original.
Perso : une copie dans l'étui de l'arme et une dans la boite de transport des munitions (+ une dans le portefeuille pour les achats de munitions).
Si tu t'entends bien avec ton commissariat, tu pourrais même demander qu'on te "valide" la copie en y apposant leur cachet (conseil de mon armurier).

A ma connaissance, tu ne dois pas faire de demande particulière pour acheter le matériel de rechargement mais tu ne peux recharger que pour toi (et donc pour le ou les calibres que tu possèdes). Faut demander un agrément si tu envisages de recharger pour d'autre (pour être reconnu fabricant de munitions).

Effectivement, pour acheter une arme (ou des munitions) au sein du Benelux, c'est plus simple que si elle vient d'un autre pays, puisqu'il ne faut pas de licence particulière. Mais c'est pas libre pour autant ;-)
C'est surtout dans le sens luxembourg -> belgique que c'est intéressant.

Pour le stockage et le transport, ça dépend du nombre d'arme que tu as chez toi. Normalement, dans ton dossier de demande du Modèle 4, tu as (aurais) dû signer un formulaire concernant les mesures de sécurité (le "modèle 12").
http://gouverneur.provincedeliege.be/armes/doc/armes_373.doc

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Re: La logistique des munitions

Message par amelie » lun. juin 24, 2013 12:34 pm

Merci khronegon,
oui je connais les réglés pour le transport vers le stand de tir, même si au bureau de police ils ne sont pas capable de me dire, si je peux aller a pieds, en vélo ( je te parle même pas de prendre le bus ou le train ) avec mon arme et mes munitions pour aller au club, et encore moins du fais que ma voiture n'a pas de coffre ! :D

sinon on reste dans le flou sur les quantités légale de stockage de munitions au domicile.

le seul conseil que j'ai eu, c'est d'acheter un extincteur.

il suffit de lire ceci pour comprendre. :lol:
http://www.unact.be/frmain/pdf/20091014fr-Transportarmesmunitions(HRO).pdf

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Re: La logistique des munitions

Message par khronegon » lun. juin 24, 2013 1:36 pm

Normalement, tu peux aller à pied, à vélo ou à moto avec ton arme, y a pas de souci : faut respecter les consigne de sécurité 1 à 4 du modèle 12 (le point 5 et 6 étant spécifique à la voiture).

Pour bien faire, il ne faut pas qu'on devine que tu te trimballe une arme : une arme de poing, c'est facile à mettre dans un sac. Une arme longue, c'est plus compliqué. Faudrait trouver une caisse fermant à clé qui camoufle l'arme (à l'abri des regards) : un étui rigide de guitare et qui ferme à clé par exemple.

Pour le cas de la voiture sans coffre, là j'ai pas de réponse... la loi semble ignorer ce cas. Faudrait un coffre de toit qui ferme à clé peut-être.

Y a pas de quantité légale à ma connaissance en belgique : la seul limite a priori, c'est la taille de ton armoire qui doit respecter les consignes de sécurité.

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